Michel AMELLER

Formation

• Facultés de droit d'Alger et de Paris
• Docteur en droit
• Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris

Carrière

• 1952 / 1955 : Administrateur de l'Assemblée nationale affecté au service des procès-verbaux
• 1955 / 1965 : Administrateur de l'Assemblée nationale affecté au secrétariat général de la présidence
• 1965 / 1967 : Chef de la division du matériel de l'Assemblée nationale
• 1967 / 1970 : Chef du secrétariat de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
• 1970 / 1976 : Chef de la division de la séance de l'Assemblée nationale
• 1976 / 1977 : Directeur du service des affaires sociales de l'Assemblée nationale
• 1977 / 1978 : Directeur du service de la séance de l'Assemblée nationale
• 1978 / 1985 : Directeur général des services législatifs de l'Assemblée nationale
• 1985 / 1991 : Secrétaire général de l'Assemblée nationale
• 1991 / 1993 : Professeur associé à l'Université de Panthéon-Assas
• 1995, 8 mars : Membre du Conseil constitutionnel, nommé par le président de l'Assemblée nationale, Philippe Séguin

Distinctions et décorations

• Grand officier de la Légion d'Honneur
• Chevalier du Mérite agricole
• Commandeur de l'Ordre de Francisco de Miranda (Vénézuéla)
• Commandeur de l'Ordre du Libérateur Simon Bolivar (Vénézuéla)

Œuvres

Ouvrages et articles généraux

• Parlements. Une étude comparative sur la structure et le fonctionnement des institutions représentatives dans 41 pays, Paris, PUF, 1961
• Les questions, instrument du contrôle parlementaire, Paris, LGDJ, 1964
• Parlements, étude comparative sur la structure et le fonctionnement des institutions représentatives dans 55 pays, Paris, PUF, 1966
• Le Progrès technique au service du législateur, in « La constitution de la Vè République, colloque du 25^e anniversaire » (1984)
• 1789-1989 : l'Assemblée nationale, (coll.) Paris, Hachette, 1989
• L'Assemblée nationale, Paris, PUF collection Que sais je ?, 2^ème éd. 2000 (avec G. Bergougnous)

Articles relatifs au Conseil constitutionnel et au droit constitutionnel

• L'heure des questions au Palais Bourbon, in Le pouvoir. Mélanges offerts à Georges Burdeau, Paris, LGDJ, 1977
• Le comité consultatif pour la révision de la Constitution, RFDA, p. 267, 1993
• La session unique devant le Conseil constitutionnel » in Le nouveau constitutionnalisme. Mélanges en l'honneur de Gérard Conac, Paris Economica, 2001

Articles dans les Cahiers du Conseil constitutionnel

• La Cour constitutionnelle de Croatie
  Michel AMELLER et Noëlle LENOIR - Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 4 (Dossier : Croatie) - avril 1998